Mentions légales

Créateur, éditeur et responsable de publication du site:

  • Le présent site est la propriété d’Odile Lévy
  • Photographe Artisan – Numéro de SIRET: 824 949 895 00018
  • Pour prendre contact: contact@lacazaphoto.com
  • Les informations diffusées sur ce site sont la propriété d’Odile Lévy. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans son accord.
  • L’utilisation du site www.lacazaphotocom implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Gestion des données personnelles:

– En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
– En tout état de cause La caz à photo ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lacazaphoto.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie (newsletter).
– Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
– Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
– Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
– Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Hébergement du site:

OVH SAS, au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
La réservation du nom de domaine a été effectuée chez OVH conformément aux dispositions en vigueur.

Droit d’auteur – Copyright – Propriété intellectuelle :

  • L’ensemble de ce site (textes, photographies, illustrations, fichiers, etc.) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction des photographies et du contenu de ce site Web sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
  • Vous avez seulement le droit de consulter les images dans votre navigateur Internet. Toute autre utilisation constitue une violation du droit d’auteur. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
  • La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon tel qu’exprimé aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’appellation La caz à photo ainsi que le logo sont réservés à l’usage exclusif d’Odile Lévy.
  • Aucune reproduction, même partielle, autre que celle prévue à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de son auteur.